Barbara Maisonneuve

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Barbara Maisonneuve
ses adjointes
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000036624861(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201821/02/2018
De: Barbara Maisonneuve
directrice des services de greffe judiciaires, ses adjoints
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000035658175(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Barbara Maisonneuve
directrice des services de greffe judiciaires, ses adjoints
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000034802243(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201724/05/2017
De: Barbara Maisonneuve
directrice des services de greffe judiciaires, ses adjoints
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000034316575(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 201731/03/2017
De: Barbara Maisonneuve
directrice des services de greffe judiciaires, ses adjoints
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000032209230(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Barbara Maisonneuve
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
JORFTEXT000031276352(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201507/10/2015
De: Barbara Maisonneuve
greffière en chef, ses adjoints
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000030513332(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: Barbara Maisonneuve
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
JORFTEXT000030513332(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: Barbara Maisonneuve
greffière en chef, ses adjoints
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000029434875(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201410/09/2014
De: Barbara Maisonneuve
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
JORFTEXT000029434875(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201410/09/2014
De: Barbara Maisonneuve
greffière en chef, ses adjointes
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000027474377(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 201330/05/2013
De: Barbara Maisonneuve
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
JORFTEXT000027474377(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 201330/05/2013
De: Barbara Maisonneuve
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultation, et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
JORFTEXT000026369678(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201215/09/2012
De: Barbara Maisonneuve
greffière en chef
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026258497(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201205/08/2012
De: Barbara Maisonneuve
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau, les réponses aux recours gracieux, les réponses aux demandes de consultations, et pour délivrer le récépissé visé à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, dans les matières ressortissant des attributions dudit bureau"
JORFTEXT000024940360(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.